S’emploie en parlant d’une large gamme de documents
À en croire certains puristes, le verbe stipuler ne pourrait s’employer qu’en parlant de contrats ou d’autres conventions entre personnes. Dans les autres cas, il faudrait utiliser d’autres verbes comme disposer, établir ou prévoir. Or, depuis longtemps, au Québec et en France, le verbe stipuler s’emploie correctement à propos de documents de toute nature, et pas seulement des contrats ou d’autres conventions.